Aller au contenu
    loi intégraleCBD.
    Pourquoi agirLa propositionLes mesuresL’agendaLe consortiumLe collectif
    Je participe
    ← Accueil

    Le collectif

    Un terrain commun. Toutes nos voix.

    Des personnes issues de la filière chanvre-CBD se réunissent pour construire un cadre qui associe agriculture et santé publique. Cette démarche a vocation à être portée collectivement.

    À l’origine de la démarche

    Du terrain.
    Et des liens.

    La démarche s’inscrit dans les échanges du Champ d’en Face et de L’Herbe en France. Une identité commune pour l’ouvrir à toutes les bonnes volontés.

    Le Champ d’en Face

    Mobilisation & débat

    Le Champ d’en Face

    Un espace de mobilisation et de discussion pour faire entendre les réalités de la filière. Ce projet prolonge les échanges engagés autour du chanvre.

    Retrouver la mobilisation
    L’Herbe en France

    Filière & expérience du terrain

    L’Herbe en France

    Une expérience de la production et de la distribution qui nourrit les échanges. Le projet de loi a vocation à rassembler bien au-delà d’une enseigne.

    Découvrir L’Herbe en France
    Un champ de chanvre au pied des montagnes, sous un ciel de fin de journée

    Le terrain

    Partir des réalités.

    Le travail a commencé dans les échanges entre Mathias, Nicolas, Jérémy, Cookiz et Adrien, avec une base législative transmise par Mathias. Les expériences de production et de distribution nourrissent la proposition.

    La méthode

    Construire au grand jour.

    Ouvrir le texte à la contribution, documenter les désaccords et distinguer ce qui est proposé de ce qui est décidé. Chacun conserve sa liberté de position.

    L’ambition

    Élargir le cercle.

    Producteurs, commerçants, syndicats, associations, soignants, chercheurs et citoyens ont une place dans ce travail. Une expertise ou une expérience peut suffire pour y contribuer.

    Un cercle à élargir

    Les acteurs.
    Leur place, leur voix.

    Voici les organisations et les expertises évoquées dans les échanges. Leur mention indique un dialogue à construire, et ne vaut pas un soutien au texte.

    01

    AFPC

    Association française des producteurs de cannabinoïdes

    Production, statut agricole et représentation de la filière.

    La proposition de loi rédigée par l’AFPC est le socle du travail commun. Sa présentation au Sénat est annoncée pour le 1er octobre 2026. La participation au consortium relève de son conseil d’administration.
    Décision du conseil d’administration attendue
    02

    Confédération paysanne

    Agriculture paysanne

    Place des petites fermes, conditions de production et application concrète des textes en vigueur.

    Une instruction technique, conçue comme un mode d’emploi de l’arrêté ministériel en vigueur, est rédigée. Elle attend une relecture juridique et un accord de partage. La position de l’organisation reste à formaliser.
    Document prêt, partage à confirmer
    03

    NORML France

    Réforme des politiques du cannabis

    Droits des usagers et réflexion sur l’autoproduction, un chantier distinct du socle CBD.

    Des échanges réguliers ont lieu depuis le renouvellement du bureau. Aucune décision institutionnelle n’a été annoncée et aucun soutien au texte n’est affirmé ici.
    Échanges en cours
    04

    CNRS

    Recherche publique

    Connaissance de la plante et de la filière, travaux de longue durée sur le chanvre et ses usages.

    Expertise à solliciter
    05

    Chambres d’agriculture du Grand Ouest

    Accompagnement agricole

    Pratiques de production, multiplication et accompagnement des exploitations.

    Expertise à solliciter
    06

    Valorial

    Innovation agroalimentaire

    Traçabilité, transformation et expérience des filières alimentaires.

    Expertise à solliciter
    07

    Université de Rennes

    Recherche et enseignement

    Méthodes d’analyse, qualité des produits et relecture scientifique.

    Expertise à solliciter
    08

    Associations de réduction des risques

    Santé publique et terrain

    Information des consommateurs, pratiques d’usage et produits de synthèse.

    Structures à associer
    09

    Associations de patients

    Expérience des personnes concernées

    Accès, information et besoins des usagers, dans le respect des cadres de santé.

    Structures à associer

    Vous souhaitez participer ?

    Présentez votre organisation, le sujet sur lequel elle souhaite travailler et les éléments qu’elle peut apporter. Cette prise de contact ne vaut pas cosignature du texte.

    Rejoindre le travail collectif
    loi intégraleCBD.

    Une filière qui se rassemble.
    Un avenir qui se construit ensemble.

    ComprendreLes enjeuxLe dossier completLes 11 fiches thématiquesSources et ressources
    Prendre partSoutenir la démarcheContribuer au texteLe collectifSuivre la participationÉcrire à mon député
    Une proposition en construction

    Le texte évolue avec les contributions et les relectures. Les positions des organisations sont publiées après leur validation.

    Loi intégrale CBD · Initiative collective · 2026Données personnelles & mentionsRetour en haut ↑